AROMATES, EPICES et CONDIMENTS du MONDE ENTIER


CONDITIONS DE VENTE DES EPICES


~ Ce catalogue annule et remplace les précédents.
- Les présentes conditions générales de vente s'appliquent entre AROMATIQUES TROPICALES Moulin de La Serre 46340 DEGAGNAC représentée par Philippe LATOUR et toute personne effectuant un achat. Ces conditions générales de vente pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de votre commande.
- Les prix affichés sur le site sont indiqués en Euros toutes taxes comprises.
- L'envoi de votre commande se fait en Colissimo en réglant une taxe fixe dont le montant et indiqué sur le bon de commande.
- Le minimum de commande est affiché sur le bon de commande.
- Les commandes sont traitées par ordre d'arrivée et expédiées du lundi au vendredi. Les expéditions se font exclusivement à destination de la France métropolitaine.
- Toutes nos expéditions se font via La Poste, les garanties d'acheminement sont celles que fournit cette entreprise. Il convient de faire des réserves auprès de La Poste en cas de colis endommagé ou perdu.
- Conformément à la loi, vous disposez d'un délais de sept jours ouvrables pour vous rétracter et être remboursé, il suffit de nous retourner l'article concerné, intact, convenablement emballé et affranchi. Cette clause ne s'applique qu'au produit et non aux frais de port aller ou retour.
- Au cas où un produit se révèlerait défectueux ou non conforme à votre commande, veuillez nous contacter pour convenir d'une solution.
- Nous nous efforçons d'assurer en permanence la disponibilité des produits proposés, si un article venait à manquer, nous contactons le client par téléphone pour un accord, en vue soit de fractionner l'envoi, soit de le retarder, soit de faire un avoir, soit de le rembourser.
- Les règlements doivent exclusivement être effectués en Euros, par chèque émis sur une banque française; ils doivent accompagner la commande. Le chèque n'est remis à l'encaissement que le jour de l'expédition.
- Nous nous engageons à apporter tous les soins en usage dans la profession pour la mise en oeuvre du service offert au client. Néanmoins, notre responsabilité ne pourra pas être retenue en cas de manquement à nos obligations contractuelles du fait d'un cas fortuit ou d'un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence rendue par les juridictions françaises.
~ Toutes nos ventes sont faites aux conditions ci-dessus, le fait de nous passer commande implique pour le client leur totale acceptation.
~ En cas de litige, seul le tribunal de Cahors sera compétent.


AROMATIQUES TROPICALES
Moulin de La Serre
46340 DEGAGNAC
FRANCE
Tel : 05.65.41.55.81. (bureau) ou 05.65.41.65.92. (atelier)
Notre adresse de courrier électronique est indiquée sur la page d'accueil du site.
Code d'activité: APE 526 D
Banque : Crédit Agricole 46340 Salviac
Numéro de t.v.a. intracommunautaire: 25 404 548 075
Numéro d'emballeur: EMB 46087 A
Registre du commerce: RCS CAHORS A 404 548 075
Numéro siret: SIRET 404 548 075 00013